Surveillance
- Colloque
- du 6 au 7 avril 2023
- 08h30-18h
Ce colloque organisé sous la direction scientifique de Laure et Michaël Laref, dans le cadre d’un projet de recherche INES par le C3RD en partenariat avec le Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au champ Pénitentiaire (Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire) et les éditions Dalloz rassemblera un panel pluridisciplinaire et sera l’occasion d’interroger les pratiques de surveillance tant au regard des finalités qu’elles poursuivraient, la prévention des risques, qu’au regard de ceux qu’elles révèlent.
Compte tenu du mouvement de grève, nous vous proposons d’assister au colloque à distance via ZOOM (clef : J4SYKS)
Ce colloque organisé dans le cadre d’un projet de recherche INES par le C3RD en partenariat avec le Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au champ Pénitentiaire (Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire) et les éditions Dalloz (Actualité Juridique pénale et la revue de droit de la propriété intellectuelle et du numérique) et avec le soutien de la Fondation de la catho et de la région Hauts-de-France rassemblera un panel pluridisciplinaire et sera l’occasion d’interroger les pratiques de surveillance tant au regard des finalités qu’elles poursuivraient, la prévention des risques, qu’au regard de ceux qu’elles révèlent.
D’hier à aujourd’hui, prévenir les risques a toujours occupé les autorités publiques. Cette ambition s’est particulièrement renforcée à mesure que les hommes se regroupaient, que leurs intérêts convergeaient et qu’il fallait protéger le groupe et, in fine, les institutions en place. De la même manière, les particuliers ont depuis longtemps développé des mécanismes de surveillance pour protéger individuellement leurs intérêts, singulièrement lorsqu’il s’agit de leur propriété et, plus largement, de leurs biens. La sécurité a dès lors toujours reposé sur des dispositifs de surveillance plus ou moins aboutis et dont le déploiement a varié selon le contexte politique et sociétal. Le C3RD, a développé une thématique « sécurité ». Partant, l’objet de ces journées d’étude s’inscrit dans son ressort et permet même d’y associer les questionnements posés au sein de la thématique « risques émergents » elle aussi portée par le Laboratoire, en raison des interrogations qu’ont fait naître certains outils et certaines pratiques de surveillance, institutionnalisés ou non.
Les pratiques de surveillance constituent en effet tout à la fois une technique de prévention des risques tout en en faisant naître de nouveaux, singulièrement au regard du droit au respect de la vie privée des individus, en raison, entre autres choses, du développement de l’Internet des objets, des utilisations envisagées de l’IA ou encore de l’impact de la surveillance numérique via, plus généralement, le recours aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Il s’agit donc d’aborder les pratiques de surveillance tant au regard des finalités qu’elles poursuivraient, la prévention des risques, qu’au regard de ceux qu’elles révèlent.
Ces journées d’étude visent, de manière générale, à se questionner sur les pratiques de surveillance – qu’elles soient mises en œuvre par des particuliers ou par des institutions -, les finalités poursuivies et les moyens et outils mobilisés à cette fin et leur incidence sur le respect des Droits et libertés fondamentaux, la société civile nourrissant de ses contradictions – exigence de sécurité/préservation du droit au respect de la vie privée – cette ambivalence.
Ces réflexions sont aujourd’hui partagées par beaucoup, d’autant plus à l’heure où les technologies de l’information et de la communication et les nouvelles technologies dans leur ensemble permettent une surveillance diffuse et non moins discrète. Pour autant, certains enjeux – sanitaires, environnementaux, sécuritaires,…- ont néanmoins nécessité le renforcement des dispositifs de surveillance existants.
Responsables scientifiques
Laure Laref
Responsable scientifiqueEnseignante en droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit de l’Université catholique de Lille et chercheur au sein du laboratoire C3RD
Michaël Laref
Responsable scientifiqueEnseignant en droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit de l’Université catholique de Lille et chercheur au sein du laboratoire C3RD
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Jeudi 6 avril
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9h00
Mots d’accueil et allocutions d’ouverture
Nicolas Vaillant
Vice-Président Vice-Recteur en charge de la recherche, Vice-Recteur en charge
du secteur Santé – Social, Directeur de ETHICS – EA 7446, Université Catholique de LilleAllocution du Doyen de la Faculté de droit
Ioannis PanoussisAllocution des Co-directrices du Laboratoire C3RD
Delphine Pollet-Panoussis et Lina WilliatePropos introductifs de la directrice et du directeur scientifiques de l’événement
Laure Laref et Michaël Laref
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Prolégomènes : Approche conceptuelle de la surveillance
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9h25
présidence de séance, Jérome Lasserre Capdeville
Olivier Aïm : Une approche conceptuelle de la notion de surveillance
David Forest : Le capitalisme de surveillance
Didier Bigo : Les relations entre surveillance studies et security studies
Olivier Tesquet : La surveillance, une question citoyenne
Existent-ils encore des espaces sans surveillance ?
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10h30
Débat et pause-café
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1ère séance : Surveiller et prévenir
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10h55
La surveillance aux fins de prévention du risque
présidence de séance, Guillaume Brie
Jérôme Lasserre Capdeville : La surveillance des établissements bancaires
Roxana Family : Surveillance et compliance
Pierre-Alain Clément : La surveillance du phénomène de radicalisation en milieu sportif
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11h45
Discussions, débats et questions
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2ème séance : Surveiller et prouver
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13h55
La surveillance descendante à finalité probatoire
présidence de séance, Michaël Laref
Pauline Le Monnier de Gouville : L’évolution des moyens de surveillance policiers
Myriam Quéméner : Criminalité d’affaires et nouveaux dispositifs et procédures de surveillanceCatherine Giraut-Bonnet : Témoignage de l’Auteure du livreInfiltrée, une femme aux stups, ancien agent du 36 Quai des Orfèvres
Emilie Caron : Surveillance et big data fiscal : tour d’horizon des conséquences pour le contrôle fiscal et les contribuables -
15h00
Pause
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15h30
La surveillance ascendante à finalité probatoire
Camille Alloing (à distance, Canada) : La sousveillance
Delphine Pollet-Panoussis : Les lanceurs d’alerte, vigies citoyennes
Marc Rees : Surveillance et journalisme
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16h15
Questions et débats
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16h30
La surveillance horizontale à finalité probatoire
Yann Bruna : La géolocalisation des enfants, une nouvelle forme de surveillance parentale (ou la surveillance entre pairs adolescents)
Philippe Sanegon : La surveillance des enquêteurs privés dans le contentieux familial
Bernard Bossu : La surveillance du salarié mise en œuvre par l’employeur
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17h15
Questions et débats avec le public
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Vendredi 7 avril
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8h30
Accueil des participants
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9h00
Propos introductifs de la directrice et du directeur scientifiques de l’évènement
Laure et Michaël Laref
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3ème séance : Surveiller et punir, 40 ans après
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9h25
Surveiller et punir
présidence de séance, Laure Laref
Franck Ludwiczak : La surveillance et les procédures alternatives aux poursuites pénales
Nadia Beddiar : La surveillance des mineurs
André Ferragne : La surveillance en milieu fermé : une punition à une punition ?
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10h30
Questions et débats avec le public
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11h00
Le renouveau de la surveillance en matière pénale
Guillaume Brie : Surveillance carcérale et logique prédictive ou L’injonction actuelle à la prédiction. L’exemple de la prison
Anaïs Tschanz : Surveillance, contrôle et normalisation de la détention ? « Il y a une technologie pour ça ! »
Olivier Razac : La place de la surveillance dans le renouveau de la sanction en matière pénale
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11h45
Questions et débats avec le public
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4ième séance : Surveiller et anticiper
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13h55
Les pratiques de surveillance : d’une fonction de prévention à l’anticipation des risques
présidence de séance, Olivier Aïm
Ioannis Panoussis : Surveillance migratoire. La responsabilité internationale de l’Etat à l’occasion des contrôles aux frontières : quelques réflexions à l’aune de la jurisprudence de la CEDH
Franck Renucci : Surveiller et prédire
Général Patrick Perrot : Le développement des outils d’aide à l’analyse décisionnelle et ses effets sur l’adaptation de la surveillance mise en oeuvre par les services de gendarmerie
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15h00
Questions et débats avec le public
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15h30
Réflexions prospectives : anticiper les pratiques de surveillance de demain
Séverine Arsène : Surveillance et Crédit social chinois
Caroline Lequesne Roth : Les nouveaux visages de la surveillance : les IA physiognomoniques
Jean-Gabriel Ganascia : IA, surveillance et sousveillance – 1984 est-il derrière ou devant nous ?
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16h15
Questions et débats avec le public
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16h30
Rapport de synthèse
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17h30
Propos conclusifs des organisateurs du colloque & Clôture du colloque
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18h00
Cocktail de clôture
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Olivier AïmMaître de conférences en Sciences de l’information et de la communication, Responsable de la Licence du Celsa, Chercheur GRIPIC (Groupe de recherches interdisciplinaires sur les processus d’information et de communication), Sorbonne Université
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Séverine ArsèneDocteur en science politique, chargée de mission Asie au Centre d’analyse, de prévision et de stratégie du ministère de l’Europe et des affaires étrangères. Sinologue, chercheuse associée au médialab de Sciences Po.
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Nadia BeddiarProfesseur des Universités catholiques en Droit public, C3RD, Faculté de Droit, Université catholique de Lille
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Didier BigoMaître de conférences, Sciences Po, Professeur à King’s College à Londres. Rédacteur en chef, revue trimestrielle Cultures & conflits, Co-rédacteur en chef, revue International Political Sociology de l’International studies association. Président du Centre d’études sur les conflits.
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Bernard BossuProfesseur agrégé de Droit privé, Responsable de l’Equipe de recherche en droit social (EREDS), Université de Lille
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Guillaume BrieSociologue, enseignant-chercheur, Directeur du Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au champ Pénitentiaire CIRAP, Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire (ENAP)
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Yann BrunaMaître de conférences en sociologie, Université Paris Nanterre – Université Paris Lumières, Chercheur au Laboratoire Sophiapol
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Pierre-Alain ClémentChargé de recherche / Département Études et Recherches – Institut des hautes études du ministère de l’Intérieur
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Roxana FamilyMaître de conférences, Droit privé et sciences criminelles, Directrice de laChaire-Master Droit et Ethique des affaires, Taxation, Business Law and Compliance, Faculté de droit, CY Cergy Paris Université, Directrice scientifique de la Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires
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David ForestMaître de conférences HDR en droit du numérique associé à l’Ecole de management, Université Panthéon-Sorbonne
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Jean-Gabriel GanasciaProfesseur d’informatique, Faculté des sciences de Sorbonne Université, Membre senior de l’Institut Universitaire de France
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Catherine Giraud-BonnetAuteure du livre Infiltrée, une femme aux stups (Nouveau Monde eds, 2019)
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Michaël LarefMaître-assistant, chercheur Associé au C3RD, Faculté de Droit, Université Catholique de Lille
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Jérôme Lasserre CapdevilleMaître de Conférences HDR de droit privé et sciences criminelles, Université de Strasbourg
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Pauline Le Monnier de GouvilleMaître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris Panthéon-Assas et membre de l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris
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Caroline Lequesne-RothMaître de conférences HDR de droit public, Université Côte d’Azur, Membre du Groupe de Recherche en Droit, Economie, Gestion (GREDEG)
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Franck LudwczakMaître de conférences en Droit privé et sciences criminelles, C3RD, Faculté de Droit Université Catholique de Lille
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Jean-Pierre MarguénaudProfesseur agrégé de Droit privé et sciences criminelles, Membre de l’Institut de Droit Européen des Droits de l’homme (IDEDH, UR_UM205)
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Ioannis PanoussisMaître de conférences en Droit public, C3RD, Doyen de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Lille
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Général Patrick PerrotCoordonnateur pour l’intelligence artificielle, Administrateur des données, codes sources et algorithmes, Chef adjoint du Service de la Transformation, Direction Générale de la Gendarmerie Nationale.
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Delphine Pollet-PanoussisProfesseur des Universités Catholiques de Lille en Droit public, Faculté de Droit de l’Université Catholique de Lille, Co-directrice du C3RD.
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Myriam QuéménerDocteure en droit, Avocate générale à la Cour d’appel de Paris, Département de lutte contre la criminalité organisée JIRS/UNALCO
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Olivier RazacMaître de conférences HDR en Philosophie à l’Université Grenoble Alpes, Membre du comité scientifique de la revue Champ peanl/penal field
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Anaïs TschanzEnseignant-chercheur au Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au champ Pénitentiaire CIRAP, Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire (ENAP)P-ENAP
Ce colloque se déroulera en présentiel dans les locaux de la Faculté de Droit de l’Université catholique de Lille.
Quelle est la procédure pour s’inscrire ?
L’inscription s’effectue via le formulaire d’inscription accessible dans l’onglet « Inscription ». Afin de prévenir les problèmes les plus fréquents lors de l’inscription, veillez bien à :
- Renseigner une adresse mail que vous consultez fréquemment
- Vérifier que vous n’avez pas fait d’erreur dans votre adresse mail
- Vous assurer que vous avez bien reçu un mail de confirmation à l’issue de votre inscription
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Veillez à bien orthographier vos noms et prénoms et adresse mail.
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L’inscription est ouverte jusqu’à la veille de l’évènement, sous réserve des places disponibles.
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Vous recevrez également un rappel la veille de l’événement.
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Un lien QR-code tenant lieu d’invitation doit vous parvenir par mail au plus tard la veille de l’événement. Ce QR-code vous sera exclusivement destiné.
Si vous ne l’avez pas reçu, pensez d’abord à vérifier votre boîte SPAM. Si le mail de confirmation n’y est pas, vous pouvez venir sur place le jour J, nous vous le transmettrons lors de l’accueil sur le lieu de l’évènement.
Comment puis-je obtenir une attestation de présence ?
Des formulaire d’émargement vous seront communiqués le jour du colloque, il vous suffira d’indiquer que vous souhaitez une attestation de présence, elle vous sera envoyée par mail dans les jours qui suivent le colloque.
La formation est-elle enregistrée ? Y aura-t-il un replay ?
Non, la conférence ne donnera lieu à aucun enregistrement, il n’y aura pas de replay accessible.
Comment me rendre à la Faculté de Droit de l’Université catholique de Lille ?
En transport en commun : Toutes les informations sur ilevia.fr
Métro
Ligne 1 (jaune) : arrêt Cormontaigne
Ligne 2 (rouge) : arrêt Gambetta
Bus
Liane 5 : arrêt, Université Catholique
Bus 18 : arrêt, Rue de Toul
En vélo :
Un parking sécurisé et gratuit est accessible rue du port.
V’Lille
Vélos en accès libre payant
Stations à proximité : Université Catholique, Rue de Toul, Campus Saint-Raphaël, Palais Rameauinformations : cliquez ici
En voiture :
Parking payant à 5 minutes à pied
Lille Champ de Mars Petit Paradis – EFFIAAllée des Marronniers, 59000 LILLE
Covoiturage :
De nombreuses plateformes existent…
Par exemple : Klaxit vous propose une application de covoiturage afin de simplifier vos trajets. Gratuite, ludique et sans engagement, cette application vous permet de trouver les meilleurs covoitureurs sur votre trajet et à vos horaires, de planifier des covoiturages→Renseignement sur www.klaxit.com et auprès de l’équipe Klaxit : support@klaxit.com
Autopartage :Une station Citiz (Lilas Autopartage) située 29 Place du Maréchal Leclerc, vous donne accès à une voiture en libre-service 24h/24 et 7j/7.→ Service Payant – Renseignement sur https://lille.citiz.coop/
Inscription colloque « Surveillance » / 6-7 avril 2023
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Comment puis-je obtenir une attestation de présence ?
Des attestations de présence seront envoyées par e-mail dans les jours qui suivent l’évènement. Si vous venez en présentiel, il sera nécessaire d’en faire la demande à votre arrivée au moment de l’émargement.
La formation est-elle enregistrée ? Y aura-t-il un replay ?
Non, la conférence ne donnera lieu à aucun enregistrement, il n’y aura pas de replay accessible.
Comment me rendre à la Faculté de Droit de l’Université catholique de Lille ?
En transport en commun : Toutes les informations sur ilevia.fr
Métro
Ligne 1 (jaune) : arrêt Cormontaigne
Ligne 2 (rouge) : arrêt Gambetta
Bus
Liane 5 : arrêt, Université Catholique
Bus 18 : arrêt, Rue de Toul
En vélo :
Un parking sécurisé et gratuit est accessible rue du port.
V’Lille
Vélos en accès libre payant
Stations à proximité : Université Catholique, Rue de Toul, Campus Saint-Raphaël, Palais Rameauinformations : cliquez ici
En voiture :
Parking payant à 5 minutes à pied
Lille Champ de Mars Petit Paradis – EFFIAAllée des Marronniers, 59000 LILLE
Covoiturage :
De nombreuses plateformes existent…
Par exemple : Klaxit vous propose une application de covoiturage afin de simplifier vos trajets. Gratuite, ludique et sans engagement, cette application vous permet de trouver les meilleurs covoitureurs sur votre trajet et à vos horaires, de planifier des covoiturages→Renseignement sur www.klaxit.com et auprès de l’équipe Klaxit : support@klaxit.com
Autopartage :Une station Citiz (Lilas Autopartage) située 29 Place du Maréchal Leclerc, vous donne accès à une voiture en libre-service 24h/24 et 7j/7.→ Service Payant – Renseignement sur https://lille.citiz.coop/
En cas de difficulté rencontrée dans la procédure d’inscription, n’hésitez pas à nous contacter en écrivant à : c3rd@univ-catholille.fr
Je souhaite participer en présentiel, je m’inscris :
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L’inscription est ouverte jusqu’au jeudi 19 janvier à midi.
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Un lien QR-code tenant lieu d’invitation doit vous parvenir par mail au plus tard la veille de l’événement. Ce QR-code vous sera exclusivement destiné.
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Comment puis-je obtenir une attestation de présence ?
Des attestations de présence seront distribuée à chaque participant le jour de l’évènement au moment de votre départ ainsi qu’un questionnaire de satisfaction. Il sera nécessaire d’en faire la demande à votre arrivée.
La formation est-elle enregistrée ? Y aura-t-il un replay ?
Non, le colloque ne donnera lieu à aucun enregistrement, il n’y aura pas de replay accessible.
Comment me rendre à la Faculté de Droit de l’Université catholique de Lille ?
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Métro
Ligne 1 (jaune) : arrêt Cormontaigne
Ligne 2 (rouge) : arrêt Gambetta
Bus
Liane 5 : arrêt, Université Catholique
Bus 18 : arrêt, Rue de Toul
En vélo :
Un parking sécurisé et gratuit est accessible rue du port.
V’Lille
Vélos en accès libre payant
Stations à proximité : Université Catholique, Rue de Toul, Campus Saint-Raphaël, Palais Rameauinformations : cliquez ici
En voiture :
Parking payant à 5 minutes à pied
Lille Champ de Mars Petit Paradis – EFFIAAllée des Marronniers, 59000 LILLE
Covoiturage :
De nombreuses plateformes existent…
Par exemple : Klaxit vous propose une application de covoiturage afin de simplifier vos trajets. Gratuite, ludique et sans engagement, cette application vous permet de trouver les meilleurs covoitureurs sur votre trajet et à vos horaires, de planifier des covoiturages→Renseignement sur www.klaxit.com et auprès de l’équipe Klaxit : support@klaxit.com
Autopartage :Une station Citiz (Lilas Autopartage) située 29 Place du Maréchal Leclerc, vous donne accès à une voiture en libre-service 24h/24 et 7j/7.→ Service Payant – Renseignement sur https://lille.citiz.coop/